Semestre 1
UE1 (136 h)
Planification urbaine : Christian GRELLOIS, Professeur, (22 h) et Sylvia LABEQUE, Architecte urbaniste, (10 h).
Urbanisme opérationnel et construction d’équipement : Christian GRELLOIS, Professeur, (9 h), Gaële CHAMMING’S, Directeur des affaires juridiques de COBAS, (5 h), Me Pierre-Jean MEYSSAN, Notaire, (6 h).
Permis de construire : Eric MIRIEU DE LABARRE, Maître de conférences (10 h).
Urbanisme commercial : Marie-Thérèse VIEL, Maître de conférences (10 h).
Environnement et droit de l’urbanisme : Eric MIRIEU DE LABARRE, Maître de conférences, (10 h).
Risques technologiques et urbanisme : Simon CHARBONNEAU, Maître de conférences, (15 h).
Protection du patrimoine architectural : Eric MIRIEU DE LABARRE, (17 h), Maître de conférences, François GONDRAN, Directeur départemental de l’architecture et du patrimoine, Architecte des Bâtiments de France (6 h).
Séminaire de gestion du patrimoine architectural : Me Dominique AUDRERIE, Maître de conférences et Avocat à la Cour, (6 h).
Séminaire contentieux de l’urbanisme : David KATZ, Conseiller au Tribunal Administratif, (10 h).
UE2 (96 h)
Société de construction : Jean-Marie PLAZY, Maître de conférences, (10 h).
Opérations de construction : Jean-Marie PLAZY, Maître de conférences, (15 h).
Vente en état futur d’achèvement : Me Pierre-Jean MEYSSAN, Notaire, (12 h).
Opérations de lotissement : Me Pascal HAU-PALÉ, Notaire, (12 h).
Responsabilité et assurances : Laurent BLOCH, Maître de conférences, (12 h) et Me Thierry BURAUD, Avocat à la Cour, (8 h).
Séminaire urbanisme durable et construction durable : Richard HUITELEC, Directeur-adjoint de A.R.E.R., Michel PETUAUD-LETANG, Architecte DPLG, (12 h).
Séminaire d’actualité et de droit comparé (15 h).
Semestre 2
UE3 (112 h)
Baux : M. Fabien KENDERIAN, Maître de conférences, (18 h) et Me Joëlle LAPORTE, Avocat à la Cour, (12 h).
Avant-contrat et acte de vente : Me Pierre-Jean MEYSSAN, Notaire, (5 h).
Promotion et administration d’immeubles : Alain FERRASSE, Promoteur, (7 h)
Statut de la copropriété : Me Pascal SZEWCZIK, Avocat à la Cour, (20 h) et Hervé
RIGEADE, Chargé de développement foncier, (10 h).
Droit fiscal immobilier : Jean-Pierre MAUBLANC, Professeur, (20 h) et Didier MARCHAT, Inspecteur principal des impôts, (20 h).
UE4 (90 h)
Droit public foncier : Gaële CHAMMING’S, Directeur des affaires juridiques de COBAS, (15 h).
Travaux publics et commande publique: Bernard CASES, Commissaire DGCCRF, (15 h).
Politique de la ville : Florence LERIQUE, Maître de conférences, (20 h).
Économie de l’immobilier : Maurice GOZE, Professeur, (20 h).
Séminaire de langue, (20 h).
